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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TIVOLY
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COGEFOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGEFOM
SOCIETE TIVOLY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1477485
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/1998
COGEFOM de SOCIETE TIVOLY

Présentation de la marque COGEFOM

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TIVOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COGEFOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TIVOLY domicilié(e) 73790 TOURS EN SAVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque COGEFOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEFOM est expirée depuis le 8 juillet 1998.

SOCIETE TIVOLY a également déposé les autres marques suivantes : TIVOLY


SOCIETE TIVOLY, Société Anonyme - 73790 TOURS EN SAVOIE. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°40335 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°40335 - Publication au BOPI

Machines et machines outils. Outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).